Une partie importante du divorce consiste à déterminer qui obtient quoi. Les couples en instance de divorce font souvent appel à un avocat parce qu’ils ne parviennent pas à se mettre d’accord sur la manière de partager leurs biens ou de répartir la garde des enfants. Cet article donne un aperçu des modalités de garde et des avantages et inconvénients de la garde conjointe. Si vous avez des questions après avoir lu cet article, contactez un avocat local spécialisé en droit de la famille pour obtenir des conseils.
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Comprendre la garde des enfants
La garde des enfants est généralement l’un des aspects les plus contestés du divorce. Certains parents sont déterminés à « gagner » une bataille pour la garde. Mais le juge fondera toute décision de garde sur l’intérêt supérieur de l’enfant, et non sur les souhaits d’un parent.
La garde physique
Le parent qui a la garde physique passe la majorité du temps avec l’enfant. Un juge peut ordonner aux parents de partager la garde physique, ce qu’on appelle la « garde physique conjointe ». Dans le cadre d’une garde physique conjointe, les deux parents passent beaucoup de temps avec leurs enfants, mais pas nécessairement de manière égale. Par exemple, dans le cadre d’une garde conjointe, un parent peut avoir les enfants 4 soirs par semaine, tandis que l’autre parent a les enfants 3 soirs par semaine.
Il arrive qu’un enfant ne soit pas en sécurité sous la garde d’un seul parent. Dans ce cas, un juge accordera à un parent la garde physique exclusive et l’autre parent recevra des visites régulières.
Garde légale
La « garde légale » est le droit d’un parent de prendre des décisions importantes au nom de l’enfant. Un parent qui a la garde légale peut décider où l’enfant doit aller à l’école, quelle religion il doit suivre et si l’enfant doit recevoir certains traitements médicaux. Dans de nombreux cas, les parents se partagent la garde légale, sauf si cela n’est pas dans l’intérêt de l’enfant.
Dans d’autres cas, un juge accorde à un parent la garde légale exclusive. Cela signifie qu’un seul parent peut décider comment l’enfant doit être élevé et où il doit aller à l’école. Pourtant, les deux parents ont le droit de consulter les dossiers médicaux ou scolaires de l’enfant, qu’ils en aient la garde physique ou légale.
La garde d’enfant partagée
La garde partagée – parfois appelée « garde divisée » – est une forme de garde des enfants très différente de la garde conjointe ou de la garde exclusive. Elle est beaucoup moins populaire que les autres formes de garde des enfants et est utilisée beaucoup moins souvent. Si certains pensent que la garde partagée peut présenter des avantages particuliers pour certaines familles confrontées à des défis spécifiques, d’autres désapprouvent cet arrangement en raison de la manière dont il sépare les frères et sœurs.
La garde partagée a un impact sur la garde physique en exigeant que les frères et sœurs se séparent de sorte que certains vivent avec un parent et d’autres avec l’autre. Parfois, les frères et sœurs vont alterner les maisons ou passer un certain temps à vivre ensemble, mais ils ne sont pas toujours ensemble.
Quand la garde partagée peut-elle fonctionner ?
La garde partagée est un sujet controversé en droit de la famille, mais la façon dont elle vous affectera, vous et votre famille, dépend entièrement de votre propre situation. Certaines personnes considèrent la garde partagée comme un moyen d’être juste envers les deux parents, mais les enfants doivent quand même faire face au fardeau d’être séparés de leurs frères et sœurs.
Bien qu’elle ne soit pas appropriée dans toutes les situations, la garde partagée peut fonctionner pour certaines familles confrontées à des circonstances uniques. Voici quelques-unes de ces situations :
- Vos enfants ont une mauvaise relation, pire que la rivalité moyenne entre frères et sœurs. S’ils sont activement agressifs l’un envers l’autre et risquent constamment de se blesser, vous pouvez envisager de les séparer pendant que vous travaillez avec des professionnels pour les aider à concilier leurs différences.
- Un ou plusieurs de vos enfants ont des besoins particuliers, et l’un des parents est mieux équipé pour les aider à s’occuper d’eux. Dans cette situation, l’enfant ou les enfants ayant des besoins spéciaux peuvent rester avec ce parent tout le temps ou la plupart du temps pour continuer à recevoir les soins dont ils ont besoin.
- L’un des parents peut vivre dans une région qui permet à l’enfant d’accéder à l’enseignement supérieur ou à d’autres possibilités qu’il souhaite poursuivre et qui pourraient avoir un impact important sur son avenir. Dans ce cas, il peut être plus pratique pour l’enfant de rester avec ce parent pendant les périodes où il doit avoir accès à ces possibilités, par exemple pendant l’année scolaire.
- Parfois, votre enfant peut demander à vivre avec un seul parent. Si les jeunes enfants n’ont pas forcément leur mot à dire sur les modalités de garde, un adolescent peut avoir une opinion tranchée que vous pouvez prendre en considération.
Les bases de la garde partagée
Les lois sur la garde des enfants varient d’un État à l’autre, et vous devez toujours vous adresser à votre avocat pour répondre aux questions concernant votre situation spécifique. De manière générale, voici quelques points fondamentaux concernant la garde partagée qui peuvent avoir un impact sur votre famille.
- La garde partagée ne fonctionne que dans les familles ayant plus d’un enfant, permettant à chaque parent d’avoir la garde physique d’au moins un enfant.
- Les enfants peuvent passer d’un parent à l’autre ou vivre en permanence avec un seul d’entre eux.
- Les parents peuvent partager la garde légale de leurs enfants, même s’ils ont la garde physique d’un seul enfant.
- La garde partagée peut ne pas être une option dans tous les États. Consultez votre avocat pour savoir si cet arrangement est envisageable pour votre famille en fonction de votre lieu de résidence.
- Les parents doivent démontrer au tribunal qu’une garde partagée est dans l’intérêt supérieur de leurs enfants.
Même si la garde partagée semble être la meilleure option pour votre famille, vous et votre co-parent pouvez tous deux rester au courant de ce qui se passe dans la vie de tous vos enfants.
Ne pas confondre avec la garde partagée d’enfants avec des nounous. Un bon moyen d’optimiser ses dépenses de garde d’enfants.